Politique de confidentialité & Mentions Légales

1. Informations légales

1.1 Éditeur du site

– Raison sociale : SONC
– Forme juridique : Association
– Numéro RIDET: 0300442-001
– Directeur de la publication : Présidente de l’association
– Email : orthos.nc@gmail.com

1.2 Hébergeur du site

– Raison sociale : OVH
– Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

3. Liens hypertextes

3.1 Liens sortants
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3.2 Liens entrants
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4. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. SONC ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. SONC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.

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5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées dans la section « Contact ».

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Crédits

– Conception et développement : Everythink.nc & SKAZY